1– Propriété

Le site www.pornicagglo.fr est la propriété de Pornic agglo Pays de Retz. Le responsable du site www.pornicagglo.fr est Jean-Michel Brard, en qualité de Président.

2 – Gestion

Le site web est géré par Pornic agglo Pays de Retz.

Président : Jean-Michel BRARD
Responsable éditorial : Sophie Bernadet

3 – Copyright

Certaines photos présentes sur le site de Pornic agglo Pays de Retz ont été effectuées par des photographes professionnels :
Hadrien Brunner

4. Hébergement
Médialibs
1 Rue Célestin Freinet,
44200 Nantes
Tél : 02 41 19 19 92

5. Réalisation
Kalélia –
3, allée Susan Brownell Anthony
44200 Nantes
02 51 85 26 41
www.kalelia.fr

6. Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont Liner Communication est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
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7. Protection des données personnelles

Le cas échéant, l’utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que Pornic agglo Pays de Retz puisse lui répondre.
Dans tous les cas, il sera demandé l’accord préalable de l’utilisateur, par l’existence d’une case à cocher, lors de la collecte des données personnelles. Consultez notre politique de confidentialité.
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8. Informations sur les produits et services

Le Site présente de manière générale la gamme de produits et de services proposés par Pornic agglo Pays de Retz se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

9. Responsabilité

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