Accessibilité

Mentions légales

  • 1– Propriété

Le site www.pornicagglo.fr est la propriété de Pornic agglo Pays de Retz. La responsable du site www.pornicagglo.fr est Pascale Briand, en qualité de Présidente de la collectivité.

L’adresse du siège de la communauté d’agglomération est la suivante :
2 rue du docteur Ange Guépin
ZAC de la Chaussée
44215 Pornic Cédex
02 51 74 07 16

2 – Gestion

Le site web est géré par Pornic agglo Pays de Retz.

Présidente : Pascale Briand
Responsable éditoriale : Sophie Bernadet

3 – Copyright

Certaines photos présentes sur le site de Pornic agglo Pays de Retz ont été effectuées par des photographes professionnels :
Hadrien Brunner / Hervé Le Rest

4 – Hébergement

Motion4Ever : 5, bd Ampère / 44 470 Carquefou
02 40 52 78 30

www.motion4ever.com

5 – Réalisation

Motion4Ever : 5, bd Ampère / 44 470 Carquefou
02 40 52 78 30
www.motion4ever.com

6 – Copyright

Les présents sites sont la propriété de Pornic agglo Pays de Retz, qui en sont les auteurs au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Pornic agglo Pays de Retz ou de tiers ayant autorisé Pornic agglo Pays de Retz à les utiliser.

La reproduction du site, sur un support papier ou informatique, est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Pornic agglo Pays de Retz, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

7 – Liens hypertextes

Pornic agglo Pays de Retz autorise tout site web ou tout autre support à la citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • Que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames »), c’est-à-dire que les pages du site www.pornicagglo.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
  • De mentionner la source www.pornicagglo.fr pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu ;
  • Que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.pornicagglo.fr soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
  • Pornic agglo Pays de Retz se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
  • Pornic agglo Pays de Retz ne peut en aucun cas être tenus pour responsables de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir des sites, et ne peuvent supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.